Chers fidèles lecteurs, J’ai le grand plaisir de rédiger cet éditorial pour clôturer une année riche en évènements. En janvier 2008, l’Agence Régionale du Développement et de l’Innovation, ARDI Rhône Alpes, s’est constituée sur la base de 7 départements. Comme les autres, le Département Santé contribue depuis à la mission générale de l’Agence, le développement économique durable des entreprises rhônalpines par l’innovation.
Les actions du département sont donc à double vocation : accompagner les entreprises des filières biotechnologies et dispositifs médicaux dans leurs démarches d’innovation, irriguer les autres entreprises des problématiques d’innovation susceptibles de répondre aux enjeux sociétaux liés à la santé. Dans cet esprit les personnels du département Santé œuvrent au quotidien auprès des entreprises régionales, en mobilisant leurs compétences et leurs réseaux pour favoriser l’émergence et la réussite de projets d’innovation. Qu’il s’agisse de biotechnologies, de maîtrise des risque ou de l’économie pour l’innovation en santé, ils apportent leurs compétences pour détecter, maturer, accompagner vos projets.
Ces actions au quotidien répondent aux grands objectifs du secteur : améliorer le niveau de santé des Européens, toutes catégories d’âge confondues, et protéger durablement les citoyens contre les menaces sanitaires comme par exemple les maladies transmissibles, le bioterrorisme…, par des systèmes de santé à la pointe de la technologie, plus sûrs et plus dynamiques. C’est par l’angle de l’économie et en lien étroit avec les acteurs régionaux que nous contribuons à ces défis, en mobilisant fortement les autres axes de compétences des départements de l’ARDI, qu’il s’agisse de technologies logicielles, de design, de performance, de maitrise des matériaux…
Nous poursuivrons ces efforts sur 2009 pour que les entreprises et les équipes scientifiques des laboratoires académiques de notre territoire soient des acteurs majeurs en matière d’innovation. Vous aurez noté le départ de plusieurs membres de l’équipe et nous les remercions tous pour leur investissement et leur contribution aux missions de l’ARDI. Dans cette période de transition, nos services seront provisoirement quelque peu réduits, nous vous remercions de votre compréhension. Le département voit également son organisation évoluer ; Alain Schouft en assure la direction par interim. Avec continuité mais aussi l’ambition de relever de nouveaux défis en lien avec la stratégie de l’ARDI, il aura à cœur avec les personnels du département et de l’ensemble de l’ARDI de travailler avec conviction pour contribuer à la réponse économique au besoin sociétal en matière de santé.

Je vous adresse, au nom de ARDI Rhône-Alpes et de toute l’équipe du Département Santé, tous mes vœux pour cette nouvelle année 2009.

Bruno RAGUE,
Directeur Général de ARDI Rhône-Alpes.

Pouvez-vous préciser l’activité de CONIDIA ?
Nous sommes un laboratoire de microbiologie ayant comme spécialité les levures et moisissures. L’identification de micro-organismes mais aussi la recherche et le développement pour nos clients sur différentes thématiques de microbiologie (interaction micro-organismes et leur environnement, exploration de voies biochimiques d’intérêt…) font partie de nos activités.

Sur quel marché vous positionnez-vous ? Quelle est la particularité de votre offre de service par rapport à vos concurrents ?
Parmi les marchés où nous sommes implantés, la chimie, l’agro-alimentaire et la pharmacie sont ceux où notre activité est la plus forte. La principale distinction de notre offre de service est de proposer un suivi global de la problématique qui nous est soumise. Par exemple dans le cas de prélèvements, nous pouvons réaliser les prélèvements, faire les analyses et donner les conseils et recommandations. Nous pouvons aussi proposer la mise en place de R&D spécifique à une problématique dans le domaine de la microbiologie.

Quelles sont les technologies clés que vous développez ?
Parmi les technologies développées dans l’entreprise, la biologie moléculaire et l’analyse d’images sont parmi les plus représentatives.

Quel a été votre parcours professionnel avant de créer CONIDIA ?
La création de Conidia est consécutive au passage de ma thèse dans le domaine de la microbiologie.

Pouvez-vous résumer les conditions de la création de CONIDIA ?
Conidia est issu d’un laboratoire universitaire spécialisé dans l’étude des levures et moisissures. Le départ à la retraite du chef de laboratoire risquait d’entraîner l’abandon de l’activité lié au monde industriel. Nous avons donc décidé avec plusieurs collaborateurs de reprendre cette activité et de la développer. Ceci a été possible grâce à un accompagnement de Créalys et une collaboration avec le laboratoire d’accueil et la région Rhône-Alpes.

De quels financements avez-vous bénéficié ? Quelle a été l’apport de la région Rhône-Alpes ? Quels sont vos besoins à venir ?
Nous avons bénéficié de la mise en place d’un contrat entre la future structure Conidia, le laboratoire d’accueil, Créalys et la région Rhône-Alpes. Grâce aux fonds débloqués par la région (environ 30 keuros), nous avons pu démarrer l’activité et nous adosser au laboratoire d’accueil. Une partie importante de la formation du programme entrepreneur à l’Ecole de Management de Lyon a été prise en charge par la région. Enfin en post-création, nous avons bénéficié d’une avance remboursable de 40 keuros adossée à un prêt bancaire du même montant dans le cadre du dispositif idclic rendant possible le recrutement et l’achat de matériel de laboratoire. OSEO contribue actuellement à notre développement avec une aide au recrutement.
Créalys a aussi contribué au financement de Conidia avec entre autre l’aide au dépôt de notre marque et l’aide à la rédaction des statuts de l’entreprise. Parmi les besoins futurs, le financement de notre recherche est l’élément clé pour notre développement.

Où êtes-vous installés et pourquoi ce choix ? Quels sont les atouts de la région Rhône-Alpes selon vous (science, acteurs, actions locales comme l’action collective qualité…) ?
Nous sommes actuellement installés au niveau de l’Université Claude Bernard LYON1 dans des locaux que nous louons. Notre proximité au monde de la recherche en biologie est un atout. En ce qui concerne la Région Rhône-Alpes, en plus des atouts de localisation sur un site où historiquement la biologie est très présente, son dynamisme en matière de suivi de création est important. En plus de citer Créalys, l’accompagnement post-création réalisé par Novacité (CCI de Lyon) est très bénéfique et permet pour nous d’avoir un éclairage objectif sur notre activité.

Collaborez-vous avec des entreprises et/ou des laboratoires de recherche publics locaux ? Lesquels ?
Nous collaborons d’ores et déjà avec le laboratoire universitaire proche de nos locaux mais aussi des entreprises de la région Rhône-Alpes. Nous souhaitons développer ces collaborations dans les prochaines années.

Quel(s) conseil(s) donneriez-vous à ceux qui souhaiteraient se lancer dans la création de leur entreprise ?
De se lancer s’ils ont une idée et de ne pas se brider.

Vos objectifs pour 2008 (ressources humaines, levée de fonds,…) ?
Nous avons déjà recruté 2 personnes sur 2008 et notre objectif est de pouvoir préparer 2009 le plus sereinement possible en pérennisant nos collaborations avec nos clients en leur offrant le meilleur service possible.

Concepteur et fabricant de prothèses orthopédiques et d'implants chirurgicaux, le Groupe Lépine (Lyon, CA en 2007 de 35 M€, 290 salariés) a pris le contrôle d'Innopro, son distributeur à Rabat (Maroc). Dans le cadre de son expansion, la société étudie deux nouveaux projets d'implantation en Espagne et en Algérie. Déjà présent en Amérique du Sud, en Roumanie, en Lituanie et en Iran, la société affiche ses ambitions à l'international et se fixe l'objectif de 50% du chiffre d'affaires de l'entreprise réalisé à l'export pour 2013.
Par ailleurs, la société a investi 5 M€ dans la construction de nouveaux locaux de 15 000 m2 à Genay (69). Les 250 salariés lyonnais des 4 sites de l’agglomération devraient être tous regroupés, au 2ème semestre 2009, dans ces nouveaux locaux.

Le Groupe MEDICREA (CA en 2007 de 7 M€, 74 personnes, siège social à Neyron dans l'Ain), spécialisé dans la conception, la fabrication et la commercialisation d’implants pour la chirurgie vertébrale, renforce son portefeuille de brevets par l’acquisition de l’intégralité de la propriété intellectuelle relative à la technologie de mini cadre compressif, exploitée dans son implant vertébral C-JAWS®. Cet investissement de 1 M€ porte sur cinq brevets américains, un brevet européen délivré désignant les quinze principaux pays d’Europe, ainsi que quatre demandes de brevets : deux pour les USA, une pour l’Europe, et une pour la Chine et Hong-Kong. La société a également obtenu le marquage CE de ce même implant.
La société, cotée sur Alternext by NYSE - Euronext Paris, a, par ailleurs, lancé une augmentation de capital d’un montant légèrement inférieur à 1,5 M€. Par cette augmentation de capital le Groupe MEDICREA veut :
1) Renforcer sa force commerciale en France et à l’international (USA, UK)
2) Accélérer sa politique de marketing liée aux lancements de nouveaux produits au cours du 4ème trimestre 2008.
3) Promouvoir le lancement début 2009 d’une prothèse de disque cervical.

La société miolande TBF (28 pers., 3,7 M CA, située à Mions, 69) a démarré un essai clinique de phase III, international impliquant 12 pays dans le monde, et ouvert comme établissement pharmaceutique en novembre 2008.
Première banque de tissus osseux spongieux issus de donneurs vivants au niveau mondial, TBF a développé une logistique de recueil et un procédé de transformation et distribution de greffons osseux lyophilisés viro-inactivés pour la reconstruction osseuse dans le cadre de la chirurgie osseuse et dentaire. Cette année, l'entreprise a mis sur le marché un système d'ostéosynthèse pour l'ostéotomie tibiale afin de compléter son offre en greffons osseux.
TBF ré-investit 15% de son chiffre d'affaires dans la recherche avec notamment des projets sur la culture de cellules souches mésenchymateuses issues de graisse et sur le développement de greffes méniscales. Un deuxième essai clinique de phase III est en cours depuis juillet 2007 avec le CHU de Brest.
TBF a participé à la 8ème édition du palmarès 2008 Deloitte Technology Fast 50 au niveau régional et national. Pour rappel, les entreprises sélectionnées pour ce classement font partie des sociétés les plus innovantes et présentent des taux de croissance importants.

A l’occasion du congrès EuroBiO 2008, l’association des entrepreneurs des sciences de la vie, France Biotech, a présenté les résultats de son enquête annuelle (7ème édition) sur l’industrie des biotechnologies.
Le rapport restitue :
- les chiffres clefs et les grandes tendances de l’industrie au plan international
- l'enquête réalisée par France Biotech auprès des entreprises nationales, apportant des informations sur le financement, les enjeux, les tendances et initiatives, les domaines d’applications… du secteur.

Conclusions et bilan du rapport de France Biotech :
- Malgré un ralentissement de l’envolée du secteur constaté en 2007 dû à la secousse financière, le secteur des biotechnologies, stimulé par la croissance des géants de la biotechnologie américaine, se rapproche de la profitabilité en 2007. Le chiffre d’affaires mondial du secteur s’élève à 95,1 Mds$ (+6% par rapport à 2006).
- L’émergence de la zone Asie-Pacifique dans le monde des biotechnologies traduit un nouvel environnement concurrentiel et l’internationalisation de l’industrie des biotechnologies.
- Avec le plus grand nombre d’entreprises parmi le TOP10 des entreprises mondiales (1), stimulant ainsi la croissance des autres entreprises du secteur, les Etats-Unis restent le leader mondial dans le secteur des biotechnologies.
- Chiffres clés des activités (Source : Ernst & Young 2008) :
        Marché américain
CA 2007 : 68,4 Mds$, +11% par rapport à 2006.
Investissements en R&D 2007 : 30 Mds$, évolution annuelle des dépenses R&D +5%
1 502 entreprises en 2007, 195 500 employés (moyenne de 130 employés par entreprise)
        Marché européen
CA 2007 : 20 Mds$, soit -7% par rapport à 2006
Investissements en R&D 2007 : 9,5 Mds$, évolution annuelle des dépenses R&D +3%
1744 entreprises en 2007, 81 947 employés (moyenne de 47 employés par entreprise)
        Marché Asie-pacifique
CA 2007 : 4 Mds$, +21% par rapport à 2006
Investissements en R&D 2007 : 0,5 Mds$, évolution annuelle des dépenses R&D +25%
764 entreprises en 2007, 15 280 employés (moyenne de 20 employés par entreprise)
- Balance :
        Sur un chiffre d’affaires mondial des biotechnologies de 95,1 Mds$, 72% proviennent des Etats-Unis, 21% de l’Europe, 4% de l’Asie-Pacifique et les derniers 3% sont issus du reste du monde.
        Cet écart, encore très favorable aux USA, s’explique par une commercialisation des produits américains trois fois supérieure à ceux issus des industries européenes. Ces dernières détiennent néanmoins un portefeuille de produits en développement en plaine croissance. Dans la zone Asie-Pacifique, la Chine annonce sa volonté de doubler son budget de R&D d’ici 2020, pour atteindre 2,5% de son PIB en R&D contre environ +/- 1,3 aujourd’hui., Pour sa part, l’Inde se positionne comme leader du marché de la bioinformatique avec une industrie mondialement reconnue dans les services adaptés aux biotechnologies. Les laboratoires japonais, quant à eux, se lancent dans une série d’acquisitions d’entreprises de biotechnologies afin d’acquérir un portefeuille d’innovations conséquentes et des plateformes technologiques. Les différents acteurs d’Asie-Pacifique se lancent dans une conquête des parts de marché de l’industrie mondiale des biotechnologies.

Découvrez plus de détails et d’autres informations (impact de la crise financière des « subprimes », compétition croissante des génériques, financement et capital risque, marché boursier et introductions en bourse, fusions, acquisitions et alliances,….) dans ce rapport annuel de France Biotech :  Panorama 2007 / 2008 des biotechnologies de France Biotech

Trois ans après l’étude « Biomédicaments 2010 : Enjeux et propositions pour favoriser l'attractivité de la France » par le syndicat des Entreprises du Médicament (LEEM), un nouveau rapport, conduit conjointement par le comité Biotechnologies du LEEM et le Genopole (Evry), vient de paraître sur le thème : « Bioproduction en 2008, état des lieux et recommandations pour l’attractivité française ».

L’étude pointe la nécessité pour les industriels français de prendre le virage de la bioproduction et, pour les pouvoirs publics nationaux d’établir un environnement attractif pour favoriser l’implantation de cette production dans notre pays.

Les prévisions, établies en 2005 par Les Entreprises du Médicament, se sont révélées exactes. Une forte augmentation des besoins en bioproduction et de structures dédiées a été relevée. Pour sa part, la France reste en retard et pour rester dans la course, elle se doit d’agir afin d’attirer les investissements nécessaires à la création d’unités de production.

Avec un marché biopharmaceutique en forte croissance, les besoins de production de molécules thérapeutiques sont grandissants. Entre 2008 et 2011, les capacités de bioproduction dans le monde augmenteront de 25 %. Actuellement, les Etats-Unis et l’Europe du Nord (Pays-Bas, Irlande, Royaume-Uni et Danemark) concentrent la plupart des unités de production de lots commerciaux.

Le dossier précise que la part des biomédicaments dans l'industrie pharmaceutique augmentera de 10 à plus de 15 % entre 2007 et 2012. 104 nouveaux biomédicaments devraient être commercialisés d'ici 2012. En 2007, 369 biomédicaments étaient en phase I de développement clinique, 259 en phase II et 126 en phase III. Cette étude dresse également un état des lieux des implantations des unités de bioproduction en Europe et dans le reste du monde et hiérarchise les critères de décision d'installation de ces unités. En France, les sites GMP de bioproduction à façon actuellement existants, sont au nombre de 4 :
- Vivalis : production de lots cliniques pour des vaccins viraux et des protéines thérapeutiques (phases I/II)
- Mabgène : production de lots cliniques d’anticorps monoclonaux (phases I/II)
- PX’Therapeutics : production de lots cliniques de protéines recombinantes (phases I/II)
- Centre de Genopole Bioproduction, créé en partenariat avec Mabgène : production de lots cliniques de protéines recombinantes et d’anticorps monoclonaux.
A noter :
- Aucune production de lots commerciaux n’a vu le jour en France,
- Sur les 7 projets européens de création, d'ici 2011, aucun n'est prévu en France.

Toujours selon l’étude, les facteurs clés majeurs nécessaires à une implantation sont les suivants : - les politiques fiscale et sociale du pays d'accueil,
- la formation et l'expérience professionnelle,
- l'environnement technique et scientifique »

En synthèse, le LEEM et Genopole avancent quatre axes de propositions pour accroître l'attractivité de la France en la matière :
- sécuriser la production des lots cliniques,
- favoriser la création d'un ou plusieurs nouveaux établissements de production de lots commerciaux,
- soutenir un projet national de partenariat public/privé pour la recherche sur les bioprocédés,
- développer la formation et les compétences spécifiques à la bioproduction.

Pour en savoir plus : - Les entreprises du médicament (LEEM) : http://www.leem.org
- LEEM Recherche : http://www.leem-recherche.org
- LEEM Comité biotechnologies : http://www.leem.org/dossier/espace-biotech-101.htm
- Genopole Evry : http://www.genopole.fr
- Centre Genopole Bioproduction : http://www.genopole.fr/infrastructures/fr/bioproduction/index.htm
- Vivalis : http://www.vivalis.com/
- Mabgène : http://www.mabgene.com/fr/set_accueil.html
- PX’Therapeutics : http://www.px-therapeutics.com/
- Etude sur la bioproduction "Biomédicament 2010" (2005) http://www.leem.org/htm/actus/actualite.asp?id_article=206
- Etude "Bioproduction en 2008, état des lieux et recommandations pour l’attractivité française" http://www.leem.org/dossier/101/etude-bioproduction-en-2008-etat-des-lieux-et-recommandations-pour-l-attractivite-1297.htm

Le centre de recherche préclinique intégré, MIRCen, née d’une association entre le CEA et l’Inserm, a été inauguré le 24 novembre dernier au CEA Fontenay-aux-Roses. 33 M€ ont été investis par le CEA et l’INSERM pour ce pôle technologique.
Cette plateforme d’imagerie pré-clinique, dédiée à l’étude des maladies neuro-dégénératives, cardiaques, hépatiques et infectieuses a pour missions principales :
- l’étude et la compréhension de ces pathologies ;
- le développement et l’évaluation de nouvelles stratégies thérapeutiques (géniques, cellulaires, chirurgicales, médicamenteuses).

A travers ces recherches, le centre veut contribuer à réduire le temps de développement de nouvelles thérapies et, par conséquent, leur coût.

MIRCen fait office de « plate-forme pluridisciplinaire et intégrée » et sera l’un des seuls centres au monde à disposer, sur un même plateau, de techniques d’imagerie fonctionnelle radio-isotopiques et anatomiques, de savoir-faire en biologie moléculaire, cellulaire, de laboratoires et d’animaleries de sécurité microbiologique de niveaux 2 et 3 dédiées aux études comportementales, anatomiques et électrophysiologiques.

Avec ses 100 chercheurs, ingénieurs, techniciens, ses 8 500m² de laboratoires, son système d’imagerie par résonance magnétique (IRM) 7T et ses 3 caméras micro-TEP, MIRCen se veut un élément clef du dispositif de recherche en imagerie en Ile-de-France et vient compléter les deux centres de recherche en imagerie de la Direction des sciences du vivant du CEA :
- le Service Hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ), à Orsay,
- le centre d’imagerie en champs intense, NeuroSpin, à Saclay.
Ces trois installations offriront à l’Ile-de-France, un ensemble unique au monde de moyens et de compétences en imagerie biomédicale, allant de la recherche préclinique à la clinique.

MIRCen : http://www-dsv.cea.fr/instituts/institut-d-imagerie-biomedicale-i2bm/unites-de-recherche/mircen-p-hantraye

ANIPATH, née de la volonté commune de Rhône Alpes Genopole et de l'Université Claude Bernard Lyon 1, est aujourd’hui gérée par l’Université Claude Bernard Lyon 1. La plate-forme s’est initialement orientée vers le phénotypage et l’étude des animaux transgéniques, avant de diversifier progressivement son activité à une très large gamme de modèles animaux.
Anipath est dotée d’un plateau technique et d’un personnel qualifié qui lui permettent de proposer des prestations diversifiées et complémentaires :
• la réalisation de l’ensemble des techniques d’imagerie tissulaire appliquées à l’animal : histologie, histochimie, immunohistochimie, hybridation in situ
• l’interprétation des résultats, en partenariat avec l'utilisateur, grâce au concours d'un réseau d'experts dans les différentes disciplines morphologiques
• le conseil technique aux utilisateurs et l’aide à la réalisation de protocoles d’étude adaptés aux objectifs des partenaires de la plate-forme
• le développement de nouvelles techniques morphologiques appliquées à l'étude des petits animaux de laboratoire.
La plate-forme fonctionne selon des standards de qualité professionnels et garantit la traçabilité des échantillons qui lui sont confiés. Elle dispose d’équipements lui permettant de traiter des prélèvements cellulaires ou tissulaires, fixés ou congelés. Elle est équipée d'outils d'imagerie tissulaire performants, incluant des microscopes conventionnels, un microscope à fluorescence, un microscope partagé accessible par le réseau informatique et des systèmes de numérisation d’images et d'analyse morphométrique. Enfin, elle est capable de réaliser à façon des puces tissulaires, technique récente d’analyse à haut débit d’échantillons tissulaires pour l’évaluation du profil d’expression de protéines d’intérêt ou de la distribution tissulaire de biomarqueurs ou de cibles thérapeutiques potentielles.
En 2008, Anipath a traité plus de 9000 échantillons et réalisé plus de 30 projets pour des laboratoires académiques mais aussi pour des partenaires industriels, qui assurent désormais plus de la moitié de son activité.
La plate-forme, étroitement intégrée au tissu local de recherche, participe également à des projets développés dans le cadre de Lyon Biopôle, à des projets « preuve de concept » du Cancéropôle Lyon Rhône Alpes Auvergne et est partie prenante dans le projet de plate-forme de modèles animaux en oncologie soutenue par le RTRS Lyon Synergie Cancer.
Le succès de Anipath témoigne de la place récemment reconquise par l’imagerie tissulaire et les techniques d’exploration morphologique en recherche biologique et biomédicale et du rôle clé que ces techniques jouent aujourd’hui dans l’exploration in vivo des grands processus biologiques et de leurs altérations.

Contacts
Responsable scientifique: Jean Yves SCOAZEC, jean-yves.scoazec@chu-lyon.fr
Responsable technique: Nicolas GADOT, nicolas.gadot@univ-lyon1.fr
Adresse : Faculté de médecine RTH Laennec 7, rue Guillaume Paradin
69372 Lyon Cedex 08
Téléphone : 04 78 77 10 05

Successivement, la loi de bioéthique du 6 août 2004 et, plus récemment, l’ordonnance n°2007-613 du 26 avril 2007 ont modifié les dispositions législatives relatives aux tissus, cellules, produits du corps humain et leurs dérivés destinés à être utilisés à des fins médicales.

Ces modifications sont, pour l’essentiel, dictées par la nécessité de finaliser la transposition en droit interne de la directive 2004/23/CE relative à l'établissement de normes de qualité et de sécurité pour le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution des tissus et cellules humains. A titre d’anecdote, notons que cette transposition devait intervenir avant le 27 avril 2006 !

Pour autant, il n’est pas possible d’affirmer que cette transposition est effective puisqu’elle n’est pas finalisée. En effet, il est nécessaire que les dispositions législatives contenues dans le Code de la Santé Publique (CSP) soient complétées par des dispositions d’ordre réglementaires (décrets et arrêtés).

Cette transposition est donc en cours et son achèvement semble être imminent compte tenu de la publication, le 18 septembre 2008, du décret n°2008-968 du 16 septembre 2008.

Ce décret précise les conditions d’autorisation des activités portant sur les tissus, leurs dérivés, les cellules ou les préparations de thérapie cellulaire ainsi que les conditions d’autorisation de ces produits lorsqu’ils sont destinés à être utilisés à des fins médicales.

Dans les développements à suivre, nous nous intéresserons particulièrement à cette autorisation d’activités.

Ainsi, les établissements et les organismes qui souhaitent assurer des activités de préparation, de conservation, de distribution et (ou) de cession, à des fins thérapeutiques autologues ou allogéniques de tissus et de leurs dérivés et des préparations de thérapie cellulaire, doivent être autorisés à cet effet par l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps), après avis de l’Agence de la biomédecine.

D’ores et déjà, nous pouvons constater que la transposition de la directive n’est pas véritablement satisfaisante.

En effet, alors que la directive évoque un certain nombre d’activités tel que le don, l'obtention, le contrôle, la transformation, la conservation, le stockage et la distribution, la législation française se limite à la conservation, à la préparation, à la cession et à la distribution.

En effet, une véritable harmonisation des dispositions législatives nationales et européennes aurait été souhaitable.

Ainsi, pourquoi notre droit national ne traite-t-il pas des activités de stockage qui consistent à maintenir le produit sous conditions contrôlées et appropriées jusqu'à la distribution ?

Est-ce que le terme « conservation » utilisé en droit français couvre les mêmes activités que celles précisées par la directive européenne ?

A l’usage, ces différences devraient soulever de nombreuses interrogations mais pour l’heure, il convient d’attendre encore quelques jours/mois/années ( ?) avant de pouvoir appliquer les dispositions de l’article L. 1243-2 du CSP et solliciter l’autorisation des activités auprès de l’Afssaps.

En effet, malgré les précisions apportées par le décret du 16 septembre 2008, il nous reste à attendre la publication de l’arrêté qui fixera le modèle du dossier permettant de solliciter l’autorisation des activités portant notamment sur les tissus et leurs dérivés, et les produits de thérapie cellulaire.

Thomas Roche, Avocat Associé

Les interventions des industriels Roger KRAVTZOFF, Directeur Développement préclinique et clinique, Flamel Technologies et de Laurent LEVY, Directeur Général Nanobiotix, ont été l’occasion d’échanger sur les approches d’études pré-cliniques des entreprises de biotechnologie qui développent des produits à base de nanoparticules. Sylvie FRAMERY, Directeur d'études in vivo chez Biomatech Namsa, entreprise de type Contract Research Organization (CRO) implantée à Chasses–sur-Rhône, a présenté l’offre d’accompagnement pour les études de toxicité précliniques des produits incluant des nanoparticules. Les orientations européennes ont été aperçues au travers du projet européen CellNanoTox présenté par Christian VILLIERS, Chargé de recherche Inserm à l’Institut Albert Bonniot de Grenoble. Le projet CellNanoTox a pour objectif de développer une série de tests ou indicateurs multidisciplinaires pour la caractérisation du profil toxicologique des nanoparticules (NPs) et de corréler, grâce à une approche multidisciplinaire, les caractéristiques physicochimiques des NPs et leur toxicité potentielle sur différents organes du corps humain. Ce projet s’inscrit dans un programme du FP6 visant à créer de nouveaux outils pour l’évaluation des effets des NPs sur la santé et de fournir des tests standardisés in vitro permettant cette évaluation.

Il est maintenant bien établi que les nanotechnologies sont source de valeur ajoutée pour une grande majorité de produits de santé aussi divers que les capteurs, les outils d’analyse, l’imagerie moléculaire, les systèmes de délivrance des médicaments, les nanoparticules actives, ou les dispositifs implantables. Dans un contexte sociétal où les risques liés aux nanoparticules sont souvent discutés, le bénéfice potentiellement apporté par les nanotechnologies par rapport aux produits et/ou technologies existants nécessite d’être extrêmement documenté. L’encadrement réglementaire est donc un facteur clé des phases de développement. Dominique MASSET, Responsable de l’Unité d'Investigation Toxicologique et d'Evaluation Préclinique de l’Afssaps a rapporté les récentes recommandations du Groupe de Travail « Innovation Non Clinique » pour une approche réglementaire de l’évaluation de la sécurité non clinique des médicaments sous forme nanoparticulaire (MNP). En effet, malgré de nombreuses études réalisées sur les dix dernières années concernant les risques toxicologiques inhérents aux nanobiotechnologies, aucun document ne faisait de recommandations jusqu’à la publication le 29 septembre 2008 des recommandations Afssaps.

En conclusion sur les aspects réglementaires, on peut noter que pour des considérations scientifiques et pratiques (nécessité d’être immédiatement opérationnel), les autorités réglementaires ont fait généralement le choix de ne pas s’écarter prématurément des stratégies conventionnelles de l’évaluation de la sécurité. D’autre part, l’Afssaps encourage fortement le développement d’approches originales, notamment pour l’utilisation de tests in vitro, l’amélioration des techniques d’études des organes cibles, et la mise au point de modèles plus adéquats pour l’évaluation des potentiels génotoxiques et cancérogènes. Sans oublier que l’évaluation de l’ADME (absorption, distribution, metabolism, and excretion), et tout particulièrement la biodistribution, est un préalable incontournable. Aujourd’hui, on utilise des connaissances qui se rapprochent de cette thématique faute de recul suffisant. Pas de protocoles standards donc, mais un socle commun fait de rigueur et de précision.

En conclusion, la rencontre du 2 octobre a été pour les acteurs académiques et industriels un moment d’échange fructueux dont il est ressorti un besoin d’information (voire même de formation) pour mieux appréhender les défis du développement pré-clinique et clinique en nanomédecine. En 2009, l’Agence Régionale du Développement et de l’Innovation proposera des actions allant dans ce sens, en appui aux programmes de nanotechnologies régionaux .

Des suggestions ?
Contact ARDI Rhône-Alpes Santé : Florence Martin, florence.martin@ardi-rhonealpes.fr

Le 21 octobre, ARDI Rhône-Alpes Santé a organisé une rencontre sur la réglementation et le système qualité des Centres de Ressources Biologique (CRB). Ce rendez-vous était animé par Thomas ROCHE, avocat au barreau de Lyon ; Jeanne Hélène DI DONATO, consultante dans le domaine des collections et biobanques-3C-R ; Nathalie DUFAY, ingénieur responsable de Neurobiotec ; Raphaël LAVENIR, directeur de Bactup et Eric TABONE coordinateur du CRB du centre Léon Bérard.

Maître Thomas ROCHE a beaucoup insisté sur le sens juridiques de la terminologie employée dans le cadre des CRB :
• Une collection d’échantillons biologiques humains (CEBH) est la réunion, à des fins scientifiques, de prélèvements biologiques effectués sur un groupe de personnes identifiées et sélectionnées en fonction de caractéristiques cliniques ou biologiques. Il s’agit donc de prélèvements dans le cadre d’une recherche biomédicale ou d’une recherche visant à évaluer les soins courants ou bien encore de prélèvements sanguins réalisés spécifiquement en vue de la constitution d’une CEBH .
• Une série d’échantillons qui n’est pas définie par un texte de loi ou un texte réglementaire et qui consiste donc en une réunion d’échantillons qui ne correspondraient pas à la définition de la CEBH. Pour l’essentiel, il s’agit d’échantillons issus d’un changement de finalité et possédant des caractéristiques ou propriétés spécifiques. Il s’agit donc de prélèvements réalisés à l’occasion d’une intervention chirurgicale réalisé dans l’intérêt de la personne ou des résidus sanguins conservés à l’issue de la réalisation d’un diagnostic.
Cette distinction est fondamentale pour le CRB qui ne doit pas solliciter l’avis d’un CPP pour chaque nouvelle série d’échantillons alors qu’un tel avis est requis lors de la constitution d’une CEBH. Ceci devrait alléger le travail quotidien…
Bien entendu, et sauf exception, l’organisme chargé de conserver et préparer des échantillons, des séries d’échantillons à des fins scientifiques ou des CEBH doit avoir déclaré ou avoir obtenu l’autorisation (par le ministère de la santé) de réaliser de telles activités selon si son objectif est d’utiliser ces échantillons pour ses programmes de recherche ou de les céder.

Madame DI DONATO a présenté ensuite, le système de management de la qualité adapté au processus métier des CRB en mettant l’accent sur la certification des CRB (NF S 96-900). Elle a évoqué les enjeux liés à la professionnalisation des CRB notamment l’amélioration de la gestion des collections afin de permettre une bonne utilisation scientifique. D’autre part, elle a insisté sur l’importance des aspects logistiques, informatiques et sur la mise en place de système de management de la qualité (SMQ) afin que le CRB assure au mieux ses missions, tout en respectant les exigences des parties prenantes (donneurs, investigateurs, déposants, utilisateurs de ressources biologiques, société).

Le retour d’expérience des CRB (Neurobiotec et centre Léon Bérard) ainsi que l’expérience industrielle de Bactup, a permis de mentionner les différentes contraintes rencontrées par les acteurs de ces centres quant à la mise en place d’un système de qualité en conformité avec le cadre réglementaire et surtout l’importance de la certification de leur CRB.

En conclusion, les enjeux des CRB français aujourd’hui sont de :
• mieux valoriser les échantillons stockés par la mise en place de catalogues, par une bonne coordination des CRB à l’échelle nationale
• renforcer leur système qualité en recherchant la certification et s’alignant sur le cahier des charges de l’OCDE dans l’objectif de faire partie du réseau mondial des CRB.

Plus d’une centaine d’experts se sont réunis les 17 et 18 novembre derniers au Conseil Régional Rhône-Alpes pour confronter leurs opinions sur les réalisations régionales, nationales et internationales dans le vaste domaine de l’E-santé. Les échanges ont confirmé que les initiatives prises dans le domaine du dossier médical partagé en Région trouvent un écho favorable dans l’effort national de régionalisation de la santé (création prochaine des Agences Régionales de Santé). Ce colloque a montré toute l’importance d’associer l’ensemble des acteurs de la santé à cette démarche visant à rendre les dispositifs de prise en charge médicale plus cohérents. Les associations de patients, les médecins libéraux (URML), les établissements hospitaliers régionaux, les structures d’hospitalisation à domicile et de soins de suite, l’Agence Régionale de l’Hospitalisation, le Conseil Régional de Rhône-Alpes conjuguent leurs efforts pour que le concept de médecine coopérative à l’échelle du territoire devienne une réalité. Cette démarche, visant à rassembler l’ensemble des acteurs régionaux de la santé, est un atout pour appréhender la difficile question de l’informatisation ou la numérisation des métiers de la santé. En dépassant les simples enjeux technologiques (messagerie électronique sécurisée, bases de données d’identification des patients et des professionnels, …), ce colloque a pointé l’effort à porter sur une conduite habile du changement pour façonner de nouvelles formes de travail coopératif en réseaux. Aujourd’hui, les territoires de « l’hôpital hors les murs » (urgence, prise en charge en maison médicale de garde, hospitalisation à domicile, soins de suite et de réadaptation, …) sont les domaines où fourmillent les idées et les projets en matière d’E-santé. Enfin l’un des défis pour l’avenir est d’identifier « les articulations » les plus efficients avec le tissu industriel pour rendre les systèmes d’information médicaux encore plus performants et permettre à une filière économique de s’organiser. Le panel d’une douzaine d’entreprises régionales réunies par l’ARDI Rhône-Alpes pendant ce colloque a montré toute la vitalité de l’innovation dans ce secteur prometteur (l’E-santé est l’un des six marchés européens a plus fort potentiel pour les dix prochaines années : initiative Lead Market de la Communauté européenne http://ec.europa.eu/enterprise/leadmarket/ehealth.htm).

Plus d’information : les actes du colloque seront publiés sous format papier dans les prochains jours
Contact ARDI Rhône-Alpes Santé : Gérald Comtet, gerald.comtet@ardi-rhonealpes.fr

En collaboration avec les CCI de l’Ain, de Lyon, de Villefranche-sur Saône, de Nord-Isère, de Grenoble et le soutien de l’ADEBAG, ARDI Rhône-Alpes Santé et Centre du Design ont organisé une série d’ateliers thématiques présentant les pratiques du design dans les technologies médicales. Au final, une cinquantaine d’entreprises ont bénéficié du retour d’expérience de designers et des témoignages d’industriels sur l’intégration du design dans leur pratique quotidienne. Dans un secteur concurrentiel où se démarquer, répondre aux attentes des utilisateurs, patients et professionnels de la santé, deviennent des enjeux majeurs, le design s’avère un acteur de la conception à prendre en compte dans le développement des produits médicaux. Dans cette optique, ARDI Rhône-Alpes Santé et Centre du Design vous proposent une action collective visant à faire expérimenter le design aux entreprises du domaine médical pour permettre de mesurer sa valeur ajoutée. Cette initiative dont le démarrage est prévue pour début 2009 bénéficie du soutien financier de la Région Rhône-Alpes.

Contact ARDI Rhône-Alpes Centre du design : Charlotte Rix Nicolajsen, charlotte.rixnicolajsen@ardi-rhonealpes.fr